Kubic Architecture

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le sitewww.kubic-architecture.com est édité par :

KUBIC, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 92 000 euros, dont le siège social est situé 1 rue Fra Angelico – 80080 Amiens – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Amiens sous le numéro 801 773 920.

SIRET : 801 773 920 00039
TVA intracommunautaire : FR65 801 773 920
Téléphone :03 22 09 22 22
E-mail :[email protected]

Présidente : Karine Bastard
Directrice de la publication : Karine Bastard, en sa qualité de Présidente de KUBIC.

Profession réglementée : KUBIC est une société d'architecture inscrite au tableau de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France. Le titre d'architecte est délivré en France et son exercice est régi par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et le Code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

2. Hébergement

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101 Townsend Street
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Téléphone : +1 888 993 5273
Site : www.cloudflare.com

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, plans, créations, éléments architecturaux représentés et plus généralement tout contenu composant le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de KUBIC ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Les œuvres architecturales présentées sont des créations de KUBIC ; les photographies de réalisations sont créditées à leurs auteurs lorsqu'ils sont mentionnés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de KUBIC, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

La marque et le logo KUBIC sont protégés. Toute utilisation sans autorisation expresse est constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

KUBIC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel. Les projets présentés le sont à titre de références.

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5. Données personnelles

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Les traitements susceptibles d'être mis en œuvre sont les suivants :

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Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07,www.cnil.fr.

6. Cookies et traceurs

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7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut, en cas de litige non résolu avec KUBIC, recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site web du médiateur désigné].

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relève des juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Dernière mise à jour : septembre 2026.